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Modification des règles d'identification des bovins
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 6 août 2013Art. 25 : Commande de marques auriculaires pour les animaux
→ Version 2 : Assouplissement des règles de commande des marques auriculaires
- Arrêté du 6 août 2013Art. 21, Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des obligations de restitution du matériel d'identificationArrêté du 6 août 2013Art. 13 : Identification des animaux par marquage auriculaire
→ Version 2 : Harmonisation des règles d'identification pour les bovins d'événements
- Arrêté du 6 août 2013Art. 11, Art. 13
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 août 2013Sct. Chapitre VIII : Dispositions applicables en Corse, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des règles d'identification des bovins en CorseArrêté du 6 août 2013Art. 57 : Rôle du directeur général de l'alimentation
- Arrêté du 6 août 2013Art. 50, Art. 57
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Assouplissement des règles de commande des marques auriculaires
- Arrêté du 6 août 2013Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification de la définition des bovins et ajout de nouveaux moyens d'identification
- Arrêté du 6 août 2013Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des règles d'identification des bovins en CorseArrêté du 6 août 2013Art. 57 : Rôle du directeur général de l'alimentationArrêté du 6 août 2013Sct. Chapitre VIII : Dispositions applicables en Corse : Identification des bovins en Corse
- Arrêté du 6 août 2013Art. 50, Art. 57, Sct. Chapitre VIII : Dispositions applicables en Corse