Arrêté du 3 avril 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2013

Art. 21, Art. 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2013

Art. 11, Art. 13

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2013

Sct. Chapitre VIII : Dispositions applicables en Corse, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2013

Art. 50, Art. 57

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2013

Art. 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2013

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2013

Art. 50, Art. 57, Sct. Chapitre VIII : Dispositions applicables en Corse

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Modification des règles d'identification des bovins

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles d'identification des bovins, notamment en introduisant l'obligation de poser un bolus agréé pour les animaux de plus de douze mois.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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