Arrêté du 3 août 2011

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 février 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

- Arrêté du 15 juillet 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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Suppression des règles sur deux titres professionnels

Résumé. L'arrêté abroge les dispositions des arrêtés de 2004 concernant les titres professionnels de conducteur de grue mobile et d'aide-appareilleur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2004Art. 1Arrêté du 12 février 2004Art. 2Arrêté du 12 février 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 12 février 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe
- Arrêté du 15 juillet 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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