Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des mesures spécifiques contre la trypanosomose à Trypanosoma evansi
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 5, Art. 6