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Arrêté du 20 novembre 2007

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté détermine les mesures applicables lors de la constatation d'un cas de trypanosomose à Trypanosoma evansi ou surra.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé14 août 2013

Créé le 29 novembre 2007 · Abrogé le 14 août 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour la maladie de la surra chez les animaux

Résumé. Un arrêté fixe les règles à suivre quand un animal est malade de la trypanosomose à Trypanosoma evansi.

Le présent arrêté détermine les mesures applicables lors de la constatation d'un cas de trypanosomose à Trypanosoma evansi ou surra.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 29 novembre 2007 au mardi 13 août 2013

Source : Légifrance