Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 novembre 2007

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

  • animal infecté de surra : tout animal d'espèce réceptive chez lequel Trypanosoma evansi a été mis en évidence par une méthode parasitologique appropriée dans le sang ou tout autre tissu ;
  • animal exposé au surra : tout animal d'espèce réceptive présent dans un foyer de surra.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé14 août 2013

Créé le 29 novembre 2007 · Abrogé le 14 août 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des animaux atteints de surra

Résumé. Un arrêté explique comment gérer les animaux atteints ou exposés à la maladie du surra.

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

  • animal infecté de surra : tout animal d'espèce réceptive chez lequel Trypanosoma evansi a été mis en évidence par une méthode parasitologique appropriée dans le sang ou tout autre tissu ;
  • animal exposé au surra : tout animal d'espèce réceptive présent dans un foyer de surra.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 29 novembre 2007 au mardi 13 août 2013

Source : Légifrance