JORF n°0183 du 7 août 2008

Article 4

Article 4

Le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 est modifié dans les conditions suivantes :
1° A compter du 1er septembre 2007, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Sont supprimés :

Arabie saoudite

Section française de la SAIS, Dharan al Khobar.

Belgique

Collège français, Gand.

Djibouti

Ecole française Françoise Dolto, Djibouti.
Lycée français Joseph Kessel, Djibouti.

Italie

Ecole française, Florence.
Est ajouté :

Djibouti

Lycée français de Djibouti, Djibouti.
2° Au 1er septembre 2008, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Sont ajoutés :

Côte d'Ivoire

Centre d'appui à la réouverture des établissements d'enseignement français de Côte d'Ivoire, Abidjan.

Turquie

Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.
A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Sont supprimés :

Bahreïn

Ecole française de Bahreïn, Manama.

Chypre

Annexe de Limassol de l'école française Arthur Rimbaud de Nicosie.

Espagne

Collège français de Palma, Palma de Majorque.

Grèce

Ecole française, Thessalonique.

Taïwan

Ecole française, Taipei.

Turquie

Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.
A cette même date, au 3. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international :
Est ajouté :

Israël

Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv.
3° Au 1er janvier 2009, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Est ajouté :

Vietnam

Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.
A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Est supprimé :

Vietnam

Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.


Historique des versions

Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 est modifié dans les conditions suivantes :

1° A compter du 1er septembre 2007, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Sont supprimés :

Arabie saoudite

Section française de la SAIS, Dharan al Khobar.

Belgique

Collège français, Gand.

Djibouti

Ecole française Françoise Dolto, Djibouti.

Lycée français Joseph Kessel, Djibouti.

Italie

Ecole française, Florence.

Est ajouté :

Djibouti

Lycée français de Djibouti, Djibouti.

2° Au 1er septembre 2008, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :

Sont ajoutés :

Côte d'Ivoire

Centre d'appui à la réouverture des établissements d'enseignement français de Côte d'Ivoire, Abidjan.

Turquie

Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.

A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Sont supprimés :

Bahreïn

Ecole française de Bahreïn, Manama.

Chypre

Annexe de Limassol de l'école française Arthur Rimbaud de Nicosie.

Espagne

Collège français de Palma, Palma de Majorque.

Grèce

Ecole française, Thessalonique.

Taïwan

Ecole française, Taipei.

Turquie

Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.

A cette même date, au 3. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international :

Est ajouté :

Israël

Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv.

3° Au 1er janvier 2009, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :

Est ajouté :

Vietnam

Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.

A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Est supprimé :

Vietnam

Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.