Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. 6 > >
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JORF n°0278 du 29 novembre 2017
Arrêté du 27 novembre 2017
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 332-6, D. 332-12, D. 332-16 à D. 332-22 ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 19 octobre 2017,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. 7 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. 8 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. 9 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. 10 > >
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1 cité
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. 12 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. 17 > >
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Article 8
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2018 du diplôme national du brevet.
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Article 9
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 novembre 2017.
Jean-Michel Blanquer