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Modification des compétences attestées par le diplôme de volley-ball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
3 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 1 octobre 2022
Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II au présent arrêté.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 1 octobre 2022
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022 à l'exception des dispositions figurant au deuxième alinéa des points a, b et d de l'article 7 (Suppression de l'article 6 bis de l'arrêté du 1er juillet) modifiées par l'article 8 (Précision des qualifications pour le diplôme d'État supérieur en volley-ball) du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
1 version
En vigueur depuis le 1 octobre 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 juillet 2022.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice des sports,
L. Vagnier
En vigueur depuis le samedi 1 octobre 2022