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Annexe

JORF n°0182 du 7 août 2022

Arrêté du 27 juillet 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article modifie un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un décret de 2022 ajoute une nouvelle règle à un autre décret de 2008.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008, article 3

Résumé Des modifications ont été faites à l'article 3 d'un arrêté de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article annule un ancien règlement.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un article a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Les règles de 2008 ont été modifiées en 2022 pour être plus compréhensibles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >

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3 cités

Article 7

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article efface des règles précises d'un autre arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article change une règle de 2008 pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un arrêté de 2022 modifie une règle d'un arrêté de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes I et II

Résumé Les annexes de l'arrêté sont mises à jour avec celles de l'arrêté de juillet 2022.

Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II au présent arrêté.

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Article 11

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'article 11 change l'annexe III d'un arrêté de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe III > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de l'arrêté de 2022

Résumé Les nouvelles règles pour les formations commencent en octobre 2022, sauf certaines qui commencent en janvier 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022 à l'exception des dispositions figurant au deuxième alinéa des points a, b et d de l'article 7 modifiées par l'article 8 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Fait le 27 juillet 2022.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la directrice des sports,

L. Vagnier