Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses et équivalences pour les diplômes de volley-ball
Résumé. Les dispenses et équivalences pour les diplômes de volley-ball sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III