Arrêté du 27 juillet 2022

Article 11

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. Annexe III

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses et équivalences pour les diplômes de volley-ball

Résumé. Les dispenses et équivalences pour les diplômes de volley-ball sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe III

Historique des versions

Source : Légifrance