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Modification des compétences attestées par le diplôme de boxe
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 2
1 version
1 modifié
modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 2 bis
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6
1 version
1 modifié
3 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6 bis
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 7 bis
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 1 novembre 2022
Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II au présent arrêté.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. null
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 1 novembre 2022
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2022 à l'exception des dispositions figurant au deuxième alinéa des points a, b et d de l'article 7 (Suppression d'un article dans un arrêté) dans sa version issue de l'article 8 (Précision des qualifications pour le diplôme de boxe) du présent arrêté, qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
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En vigueur depuis le 1 novembre 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 juillet 2022.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice des sports,
L. Vagnier
En vigueur depuis le mardi 1 novembre 2022