A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er mai 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Arrêté du 27 juillet 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er mai 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er mai 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Source : Légifrance
Arrêté du 1er mai 2009 (Ab)
Publication d'un arrêté de santé et de transport
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 10 (Ab)
Affichage des consignes sanitaires dans les ports et gares
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 2 (Ab)
Conseils d'hygiène pour les voyageurs en mer
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 3 (Ab)
Signalement des cas de grippe A/H1N1 dans les ports
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 5 (Ab)
Désignation des points d'entrée pour le contrôle sanitaire dans les grands ports maritimes
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 6 (Ab)
Déroutement des navires en cas de suspicion de grippe A/H1N1
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 7 (Ab)
Mesures préfectorales contre la grippe A/H1N1
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 8 (Ab)
Annulation d'un arrêté de transport et santé
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 9 (Ab)
Désignation d'un coordonnateur pour les échanges d'informations sanitaires dans les ports et gares
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 1 (Ab)
Organisation des mesures sanitaires dans les ports
Arrêté du 1er mai 2009 · art. 4 (Ab)