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Arrêté du 27 décembre 2023

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Chapitre III

Dispositions finales

14 — 16

JORF n°0304 du 31 décembre 2023

Chapitre II : Dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 6 décembre 2018

Résumé L'arrêté du 6 décembre 2018 est mis à jour.

L'arrêté du 6 décembre 2018 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 12 à 15 du présent arrêté.

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture

Résumé Cet article met à jour les règles de fonctionnement du Conseil des enseignants-chercheurs en architecture.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 décembre 2018 > > Art. 1 > >

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1 cité

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 6 décembre 2018 concernant l'organisation des enseignants-chercheurs des écoles d'architecture

Résumé Cet article change des règles pour les enseignants-chercheurs des écoles d'architecture.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 décembre 2018 > > Art. 6 > >

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1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 6 décembre 2018

Résumé L'article 12 change les règles de l'article 8 d'un arrêté de 2018 pour les conseils d'enseignants en architecture.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 décembre 2018 > > Art. 8 > >

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1 modifié

2 cités

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 6 décembre 2018

Résumé Un nouvel arrêté change une partie des règles du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles d'architecture.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 décembre 2018 > > Art. 10 > >

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1 modifié