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Modification des rôles dans l'organisation d'un examen professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 novembre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 1993
Art. 3, Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles de composition des jurys d'examen professionnel
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 1
Modification des règles d'examen pour les fonctionnaires territoriaux
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 4
Modification des règles de nomination des membres du jury
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 6
Modification des règles d'organisation des examens professionnels
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 8
Modification des rôles dans l'organisation des examens professionnels
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 9
Modification des rôles dans les examens professionnels
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 11
Modification des modalités de nomination des membres du jury
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 13
Modification des règles d'organisation des examens professionnels
Arrêté du 26 novembre 2009 · art. 14
Organisation de l'examen pour conseiller principal territorial des APS
Arrêté du 26 mars 1993 · art. 3 (VD)
Art. 5 (VD)
Arrêté du 26 mars 1993