Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'exploitation des aéromodèles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des conditions d'exploitation des aéromodèlesArrêté du 3 décembre 2020Art. 2 : Règles pour l'aéromodélisme dans les associations
→ Version 2 : Modification des définitions et catégories d'aéromodèlesArrêté du 3 décembre 2020Art. 3 : Définitions des termes pour l'aéromodélisme
→ Version 2 : Précision des conditions d'exploitation des aéromodèles
- Arrêté du 3 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires pour les manifestations aériennesArrêté du 3 décembre 2020Art. 13 : Applicabilité géographique d'un arrêté
→ Version 2 : Précision des modalités d'application territoriale
- Arrêté du 3 décembre 2020Art. 11, Art. 13
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2020Art. 10-1