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Arrêté du 26 août 2021

La ministre de la mer,

Vu l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000,

Arrête :

Article 1

Créé le 2 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cursus de formation initiale pour les diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000

Résumé. Les formations pour devenir officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 sont modifiées.

L'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000 est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé. Cet article change les règles d'un autre article pour les rendre plus claires.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juillet 2017Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 5 juillet 2017

Résumé. Cet article change des règles dans un autre document.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juillet 2017Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 3

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. Un article modifie des règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juillet 2017Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 6

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 5 juillet 2017

Résumé. L'article 5 change les règles de l'article 7 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juillet 2017Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 7

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 5 juillet 2017

Résumé. L'article 6 change des règles d'un arrêté de 2017.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juillet 2017Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 10

1 version

1 modifié

Article 7

Créé le 2 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le directeur des affaires maritimes doit faire appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 26 août 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des gens de mer,

Y. Le Nozahic

En vigueur depuis le jeudi 2 septembre 2021

Arrêté du 26 août 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7