JORF n°0203 du 1 septembre 2021

Arrêté du 26 août 2021

La ministre de la mer,

Vu l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cursus de formation initiale pour les diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000

Résumé Les formations pour devenir officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 sont modifiées.

L'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000 est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification des dispositions

Résumé Cet article change les règles d'un autre article pour les rendre plus claires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 juillet 2017 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 5 juillet 2017

Résumé Cet article change des règles dans un autre document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 juillet 2017 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Modification de dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Un article modifie des règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 juillet 2017 > > Art. 6 > >

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Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 5 juillet 2017

Résumé L'article 5 change les règles de l'article 7 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 juillet 2017 > > Art. 7 > >

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Article 6

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Modification des dispositions de l'arrêté du 5 juillet 2017

Résumé L'article 6 change des règles d'un arrêté de 2017.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 juillet 2017 > > Art. 10 > >

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Article 7

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Chargé de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur des affaires maritimes doit faire appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 26 août 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des gens de mer,

Y. Le Nozahic