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Suppression d'une mention dans les diplômes d'officier marinier
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression d'une catégorie de diplôme
- Arrêté du 5 juillet 2017Art. 1
Arrêté du 26 août 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2017Art. 1
Source : Légifrance