Arrêté du 25 mars 2016

Article 3

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 1 mai 2016

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur le parachutisme

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les activités de parachutisme et de chute libre en soufflerie.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le dimanche 1 mai 2016

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