Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de l'arrêté du 5 juillet 2017
Résumé. Cet article annule complètement l'arrêté du 5 juillet 2017.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juillet 2017Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉSArrêté du 5 juillet 2017Art. 1 → Version 2Arrêté du 5 juillet 2017Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2017Sct. Titre II : CONDITIONS D'ADMISSIONArrêté du 5 juillet 2017Art. 3 → Version 2Arrêté du 5 juillet 2017Sct. Titre III : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCESArrêté du 5 juillet 2017Art. 4 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2017Art. 5 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2017Art. 6 → Version 2Arrêté du 5 juillet 2017Art. 7 → Version 2Arrêté du 5 juillet 2017Art. 8 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2017Art. 9 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2017Art. 10 → Version 2Arrêté du 5 juillet 2017Sct. Titre IV : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 5 juillet 2017Art. 12 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2017Art. 15 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2017Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 5 juillet 2017Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : CONDITIONS D'ADMISSION, Art. 3, Sct. Titre III : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS FINALES, Art. 12, Art. 15, Art. 16