A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 7 août 2015 > > Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : CONDITIONS D'ADMISSION, Art. 3, Sct. Titre III : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES, Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS FINALES, Art. 11, Art. 12 > >
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18 abrogés
Abrogé depuis le 2023-03-13 par [object Object]
Les élèves ayant débuté le cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle suivent le cursus tel que défini par les dispositions du présent arrêté.
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 avril 2016 > > Art. 3-1, Art. 4, Art. 9, Art. 9-1 > >
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2 créés
2 modifiés
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 avril 2016 > > Art. 4 > >
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1 modifié
Abrogé depuis le 2023-03-13 par [object Object]
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er septembre 2017.
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Abrogé depuis le 2023-03-13 par [object Object]
Le directeur des affaires maritimes et le directeur général de l'ENSM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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