Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles sur les conditions d'admission et de formation
Résumé. L'arrêté du 25 janvier 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 5 juillet 2017 concernant les conditions d'admission et de formation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juillet 2017Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉSArrêté du 5 juillet 2017Art. 1 : Formation des officiers de marine
→ Version 2Arrêté du 5 juillet 2017Art. 2 : Formation des officiers de marine
→ Version 2Arrêté du 5 juillet 2017Art. 2 : Formation des officiers de marine
- Arrêté du 5 juillet 2017Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : CONDITIONS D'ADMISSION, Art. 3, Sct. Titre III : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS FINALES, Art. 12, Art. 15, Art. 16
1 version
18 abrogés