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Abrogation d'un arrêté sur les formations en premiers secours
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 décembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Arrêté du 24 novembre 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 décembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 décembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 10 décembre 2015 (Ab)
Sanctions pour non-respect des conditions d'habilitation
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 5 (Ab)
Habilitation de formation pour la direction de l'administration pénitentiaire
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 6 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les formations aux premiers secours en milieu pénitentiaire
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 7 (Ab)
Publication d'un arrêté sur les formations aux premiers secours en milieu pénitentiaire
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 8 (Ab)
Formation aux premiers secours dans les prisons
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 1 (Ab)
Formation des formateurs en pédagogie appliquée à la prévention et aux secours civiques
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 2 (Ab)
Certificat obligatoire pour enseigner des formations en milieu pénitentiaire
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 3 (Ab)
Obligation de communication des modifications d'habilitation
Arrêté du 10 décembre 2015 · art. 4 (Ab)