Créé le 24 février 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation des sessions du BTS SP3S
Résumé. En 2024, de nouvelles règles pour le BTS SP3S entreront en vigueur, remplaçant les anciennes qui disparaîtront en 2023.
La première session du brevet de technicien supérieur Services et prestations des secteurs sanitaire et social organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2024.
La dernière session du brevet de technicien supérieur Services et prestations des secteurs sanitaire et social organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 juin 2007 précité a lieu en 2023. A l'issue de cette session, l'arrêté du 19 juin 2007 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juin 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Sct. AnnexesArrêté du 19 juin 2007Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 19 juin 2007Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 19 juin 2007Art. Annexe V → Version 1
- Arrêté du 19 juin 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V