Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 1 septembre 2023
Chaque candidat s'inscrit à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles D. 643-14 (Deux modes d'examen pour le BTS)Art. D.643-14Deux modes d'examen pour le BTSL'examen pour obtenir le brevet de technicien supérieur peut se passer en une seule fois ou par étapes. et D. 643-20 (Évaluation par contrôle en cours de formation pour les BTS)Art. D.643-20Évaluation par contrôle en cours de formation pour les BTSLes étudiants en formation continue peuvent passer certaines épreuves du BTS par contrôle en cours de formation. à D. 643-23 (Conservation des notes au BTS)Art. D.643-23Conservation des notes au BTSLes candidats au BTS peuvent conserver leurs notes supérieures ou égales à 10/20 pour les sessions suivantes, avec des règles différentes selon qu'ils passent l'examen en une fois ou progressivement. du code de l'éducation.
Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session à laquelle il s'inscrit.
Le brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions des articles D. 643-13 (Obtention du brevet de technicien supérieur)Art. D.643-13Obtention du brevet de technicien supérieurLe brevet de technicien supérieur s'obtient en réussissant un examen ou en validant son expérience professionnelle. à D. 643-26 (Décision du jury pour le brevet de technicien supérieur)Art. D.643-26Décision du jury pour le brevet de technicien supérieurLes résultats des examens pour le brevet de technicien supérieur sont décidés par un jury, qui doit examiner le livret scolaire de chaque candidat avant de les ajourner. du code de l'éducation.