Abrogé par Arrêté du 24 janvier 2022 - art. 5 (V)
Créé le 18 février 2022 · Abrogé le 1 septembre 2023
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Pour l'application de l'article 6 (Dates et inscriptions pour le BTS Moteurs à Combustion Interne) du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur.