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Arrêté du 8 février 2016

Article 9 bis

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Article 9 bis

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Pour l'application de l'article 6 (Dates et inscriptions pour le BTS Moteurs à Combustion Interne) du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur.

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Créé le 18 février 2022 · Abrogé le 1 septembre 2023

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Pour l'application de l'article 6 (Dates et inscriptions pour le BTS Moteurs à Combustion Interne) du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur.

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