Arrêté du 24 janvier 2011

Article 2

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Article 2

Sont dotés de l'autonomie financière, dans les conditions du décret susvisé :

I. - Les centres de recherches

AFGHANISTAN

Institut français d'Afghanistan.

AFRIQUE DU SUD

Institut français d'Afrique du Sud (Johannesburg).

ALLEMAGNE

Centre Marc Bloch (Berlin).

CHINE

Centre d'études françaises sur la Chine contemporaine.

ÉTHIOPIE

Centre français des études éthiopiennes.

GRANDE-BRETAGNE

Maison française d'Oxford.

INDE

Institut français en Inde.

Institut français de Pondichéry.

IRAK

Délégation archéologique française en Irak.

IRAN

Institut français de recherche en Iran.

ISRAËL

Centre de recherche français de Jérusalem.

JAPON

Institut français de recherche sur le Japon à la Maison franco-japonaise.

KENYA

Institut français de recherche en Afrique.

MAROC

Institut français du Maroc (dont antennes à Agadir, Casablanca, Fès, Kenitra, Marrakech, Meknès, Oujda, Tanger et Tétouan).

MEXIQUE

Centre d'études mexicaines et centraméricaines.

NIGERIA

Institut de recherche en Afrique du Nigeria.

OUZBÉKISTAN

Institut français d'études sur l'Asie centrale.

PÉROU

Institut français d'études andines.

RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE

Centre d'études et de documentation économique, juridique et sociale.

RÉPUBLIQUE ARABE DE SYRIE

Institut français du Proche-Orient (dont antennes à Erbil et Jérusalem).

RÉPUBLIQUE DU YÉMEN

Centre français de recherche de la péninsule arabique.

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Centre français de recherches en sciences sociales.

RUSSIE

Institut français de Russie.

SOUDAN

Section française de la direction des antiquités soudanaises.

THAÏLANDE

Institut de recherche sur l'Asie du Sud-Est contemporaine.

TUNISIE

Institut de recherche sur le Maghreb contemporain.

TURQUIE

Institut français d'études anatoliennes Georges Dumézil.

II. - Etablissements à vocation pluridisciplinaire

AFGHANISTAN

Institut français d'Afghanistan.

AFRIQUE DU SUD

Institut français d'Afrique du Sud.

ALBANIE

Institut français d'Albanie.

ALGÉRIE

Institut français d'Algérie (dont antennes à Annaba, Constantine, Oran, Tizi-Ouzou, Tlemcen).

ALLEMAGNE

Institut français d'Allemagne (dont antennes à Bonn, Brême, Cologne, Dresde, Düsseldorf, Erfurt, Francfort, Hambourg, Heidelberg, Leipzig, Magdeburg, Mayence, Munich, Potsdam et Stuttgart).

ARABIE SAOUDITE

Institut français d'Arabie saoudite.

ARGENTINE

Institut français d'Argentine.

ARMÉNIE

Institut français d'Arménie.

AUTRICHE

Institut français d'Autriche (dont antenne à Innsbruck).

AZERBAÏDJAN

Institut français d'Azerbaïdjan.

BÉNIN

Institut français du Bénin (dont antenne à Parakou).

BIRMANIE

Institut français de Birmanie.

BOSNIE-HERZÉGOVINE

Institut français de Bosnie-Herzégovine (dont antennes à Mostar, Banjaluka et Tuzla).

BRÉSIL

Maison de France de Rio de Janeiro.

BULGARIE

Institut français de Bulgarie (dont antennes à Bourgas et Varna).

BURKINA FASO

Institut français du Burkina Faso (dont antenne à Bobo Dioulasso).

BURUNDI

Institut français du Burundi.

CAMBODGE

Institut français du Cambodge (dont antennes à Battambang et Siem Reap).

CAMEROUN

Institut français du Cameroun (dont antenne à Douala).

CANADA (HORS QUEBEC)
Institut français du Canada.

CAP-VERT

RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE

Institut français de République centrafricaine.

CHILI

Institut français du Chili.

CHINE

Institut français de Chine (dont annexes à Canton, Chengdu, Chongqing, Shanghai, Shenyang et Wuhan).

CHYPRE

Institut français de Chypre.

COLOMBIE

Institut français de Colombie (dont antennes à Lima [Pérou], Medellin).

RÉPUBLIQUE DU CONGO

Institut français du Congo (dont antenne à Pointe-Noire).

RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO

Institut français de République démocratique du Congo (dont antenne à Lubumbashi).

CORÉE DU SUD

Institut français de Corée du Sud.

CÔTE D'IVOIRE

Institut français de Côte d'Ivoire.

CROATIE

Institut français de Croatie.

DANEMARK

Institut français du Danemark.

DJIBOUTI

Institut français de Djibouti.

RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE

Institut français d'Egypte (dont antennes à Alexandrie, Héliopolis et au Caire le département d'enseignement de l'arabe contemporain [DEAC]).

ÉMIRATS ARABES UNIS

EAF : Institut français des Emirats arabes unis.

ESPAGNE

Institut français d'Espagne (dont antennes à Barcelone, Bilbao, Saragosse, Valence).

ESTONIE

Institut français d'Estonie.

ÉTATS-UNIS

Mission culturelle et universitaire française aux Etats-Unis (dont antennes à Atlanta, Boston, Chicago, Houston, La Nouvelle-Orléans, Los Angeles, Miami, San Francisco, Washington).

FINLANDE

Institut français de Finlande.

GABON

Institut français du Gabon.

GÉORGIE

Institut français de Géorgie.

GHANA

EAF : Institut français du Ghana.

GRÈCE

Institut français de Grèce (dont antennes à Corinthe, Larissa, Livadia et Patras).

GUINÉE CONAKRY

Institut français de Guinée.

GUINÉE ÉQUATORIALE

Institut français de Guinée équatoriale.

HAÏTI

Institut français en Haïti.

HONGRIE

Institut français en Hongrie.

INDE

Institut français en Inde (dont antennes à Ahmedabad, Bangalore, Bombay, Calcutta, Chennai, Hyderabad, Pune et Chandigarh).

INDONÉSIE

Institut français d'Indonésie et ses antennes à Wigaya, à Bandung dénommée "Centre culturel français de Bandung”, à Surabaya dénommée "Centre culturel français de Surabaya”, à Yogyakarta dénommée "Centre culturel français de Yogyakarta".

IRAK

Institut français en Irak (dont antenne du Kurdistan Irakien à Erbil).

IRAN

Institut français de Téhéran.

ISRAËL

Institut français d'Israël (dont antennes à Haïfa, Nazareth, Beersheva et du Néguev).

ITALIE

Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise).

JAPON

Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).

JÉRUSALEM

Institut français de Jérusalem (dont antennes à Jérusalem Ouest, Gaza, Naplouse et Ramallah).

JORDANIE

Institut français de Jordanie.

KIRGHIZSTAN

Institut français du Kirghizstan

KOSOVO

Institut français du Kosovo.

KOWEÏT

EAF : Institut français du Koweït.

LAOS

Institut français du Laos (dont antenne à Luang Prabang).

LETTONIE

Institut français de Lettonie.

LIBAN

Institut français du Liban (dont antennes à Saïda, Nabatieh, Jounieh, Balbek, Deir El Kamar, Tyr, Tripoli et Zahlé).

LIBYE

Institut français de Libye (dont antenne à Benghazi).

LITUANIE

Institut français de Lituanie.

LUXEMBOURG

Institut français du Luxembourg.

MACÉDOINE

Institut français de Skopje.

MADAGASCAR

Institut français de Madagascar (dont antennes à Antsirabe, Diégo-Suarez, Tamatave, Fianarantsoa, Tuléar, Mahajanga).

MALAWI

MALI

Institut français du Mali.

MAROC

Institut français du Maroc (dont antennes à Agadir, Casablanca, Fès, Kenitra, Marrakech, Meknès, Oujda, Tanger et Tétouan).

MAURICE

Institut français de Maurice.

MAURITANIE

Institut français de Mauritanie.

MEXIQUE

Institut français d'Amérique Latine (IFAL) Mexico (dont antennes à Monterey, Guadalajara et Merida).

MONTÉNÉGRO

Institut français du Monténégro.

NIGERIA

Institut français du Nigeria.

NORVÈGE

Institut français de Norvège (dont antenne à Stavanger).

OUZBÉKISTAN

PAKISTAN

Institut français du Pakistan.

PAYS-BAS

Institut français des Pays-Bas (dont antenne à Groningue).

POLOGNE

Institut français de Pologne (dont antennes à Cracovie, Poznan et Wroclaw).

PORTUGAL

Institut français du Portugal (dont antenne à Porto).

QATAR

Institut français du Qatar.

ROUMANIE

Institut français de Roumanie (dont antennes à Cluj-Napoca, Iasi et Timisoara).

ROYAUME-UNI

Institut français du Royaume-Uni (dont antenne Institut français d'Ecosse).

RUSSIE

Institut français de Russie (dont antenne à Saint-Pétersbourg).

RWANDA

Institut français du Rwanda (dont antenne à Igikari).

SAINT-SIÈGE

Institut français, Centre Saint-Louis.

SÉNÉGAL

Institut français du Sénégal (dont antenne à Saint-Louis).

SERBIE

Institut français de Serbie (dont antennes à Nis et Novi Sad).

SINGAPOUR

EAF : Institut français de Singapour.

SLOVAQUIE

Institut français de Slovaquie (dont antennes à Trnava et Kosice).

SLOVÉNIE

Institut français de Slovénie.

SOUDAN

Institut français régional du Soudan (dont antenne à Juba).

SUÈDE

Institut français de Suède.

RÉPUBLIQUE ARABE DE SYRIE

Institut français de Syrie (dont antennes à Alep et Lattaquié).

TCHAD

Institut français du Tchad.

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Institut français de République Tchèque.

TOGO

Institut français du Togo.

TUNISIE

Institut français de Tunisie (dont antennes à Sfax et Sousse).

TURKMÉNISTAN

Institut français du Turkménistan.

TURQUIE

Institut français de Turquie (dont antennes à Istanbul et Izmir).

Mission de coopération éducative et linguistique (MICEL) d'Ankara.

UKRAINE

Institut français d'Ukraine (dont antenne à Kharkov).

VIETNAM

Institut français du Vietnam (dont antennes à Hô Chi Minh-Ville, Da Nang et Hué).

RÉPUBLIQUE DU YÉMEN

Institut français du Yémen (dont antenne à Aden).

TAÏWAN

Centre de coopération et d'action culturelle de Taipei.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 4 février 2011 · Dernière version le 22 juillet 2026

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autonomie financière des instituts culturels français à l'étranger

Résumé. L'article liste les centres de recherche et établissements pluridisciplinaires français à l'étranger qui bénéficient d'une autonomie financière.

Sont dotés de l'autonomie financière, dans les conditions du décret susvisé :

I. - Les centres de recherches

AFGHANISTAN

Institut français d'Afghanistan.

AFRIQUE DU SUD

Institut français d'Afrique du Sud (Johannesburg).

ALLEMAGNE

Centre Marc Bloch (Berlin).

CHINE

Centre d'études françaises sur la Chine contemporaine.

ÉTHIOPIE

Centre français des études éthiopiennes.

GRANDE-BRETAGNE

Maison française d'Oxford.

INDE

Institut français en Inde.

Institut français de Pondichéry.

IRAK

Délégation archéologique française en Irak.

IRAN

Institut français de recherche en Iran.

ISRAËL

Centre de recherche français de Jérusalem.

JAPON

Institut français de recherche sur le Japon à la Maison franco-japonaise.

KENYA

Institut français de recherche en Afrique.

MAROC

Institut français du Maroc (dont antennes à Agadir, Casablanca, Fès, Kenitra, Marrakech, Meknès, Oujda, Tanger et Tétouan).

MEXIQUE

Centre d'études mexicaines et centraméricaines.

NIGERIA

Institut de recherche en Afrique du Nigeria.

OUZBÉKISTAN

Institut français d'études sur l'Asie centrale.

PÉROU

Institut français d'études andines.

RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE

Centre d'études et de documentation économique, juridique et sociale.

RÉPUBLIQUE ARABE DE SYRIE

Institut français du Proche-Orient (dont antennes à Erbil et Jérusalem).

RÉPUBLIQUE DU YÉMEN

Centre français de recherche de la péninsule arabique.

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Centre français de recherches en sciences sociales.

RUSSIE

Institut français de Russie.

SOUDAN

Section française de la direction des antiquités soudanaises.

THAÏLANDE

Institut de recherche sur l'Asie du Sud-Est contemporaine.

TUNISIE

Institut de recherche sur le Maghreb contemporain.

TURQUIE

Institut français d'études anatoliennes Georges Dumézil.

II. - Etablissements à vocation pluridisciplinaire

AFGHANISTAN

Institut français d'Afghanistan.

AFRIQUE DU SUD

Institut français d'Afrique du Sud.

ALBANIE

Institut français d'Albanie.

ALGÉRIE

Institut français d'Algérie (dont antennes à Annaba, Constantine, Oran, Tizi-Ouzou, Tlemcen).

ALLEMAGNE

Institut français d'Allemagne (dont antennes à Bonn, Brême, Cologne, Dresde, Düsseldorf, Erfurt, Francfort, Hambourg, Heidelberg, Leipzig, Magdeburg, Mayence, Munich, Potsdam et Stuttgart).

ARABIE SAOUDITE

Institut français d'Arabie saoudite.

ARGENTINE

Institut français d'Argentine.

ARMÉNIE

Institut français d'Arménie.

AUTRICHE

Institut français d'Autriche (dont antenne à Innsbruck).

AZERBAÏDJAN

Institut français d'Azerbaïdjan.

BÉNIN

Institut français du Bénin (dont antenne à Parakou).

BIRMANIE

Institut français de Birmanie.

BOSNIE-HERZÉGOVINE

Institut français de Bosnie-Herzégovine (dont antennes à Mostar, Banjaluka et Tuzla).

BRÉSIL

Maison de France de Rio de Janeiro.

BULGARIE

Institut français de Bulgarie (dont antennes à Bourgas et Varna).

BURKINA FASO

Institut français du Burkina Faso (dont antenne à Bobo Dioulasso).

BURUNDI

Institut français du Burundi.

CAMBODGE

Institut français du Cambodge (dont antennes à Battambang et Siem Reap).

CAMEROUN

Institut français du Cameroun (dont antenne à Douala).

CANADA (HORS QUEBEC)
Institut français du Canada.

CAP-VERT

RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE

Institut français de République centrafricaine.

CHILI

Institut français du Chili.

CHINE

Institut français de Chine (dont annexes à Canton, Chengdu, Chongqing, Shanghai, Shenyang et Wuhan).

CHYPRE

Institut français de Chypre.

COLOMBIE

Institut français de Colombie (dont antennes à Lima [Pérou], Medellin).

RÉPUBLIQUE DU CONGO

Institut français du Congo (dont antenne à Pointe-Noire).

RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO

Institut français de République démocratique du Congo (dont antenne à Lubumbashi).

CORÉE DU SUD

Institut français de Corée du Sud.

CÔTE D'IVOIRE

Institut français de Côte d'Ivoire.

CROATIE

Institut français de Croatie.

DANEMARK

Institut français du Danemark.

DJIBOUTI

Institut français de Djibouti.

RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE

Institut français d'Egypte (dont antennes à Alexandrie, Héliopolis et au Caire le département d'enseignement de l'arabe contemporain [DEAC]).

ÉMIRATS ARABES UNIS

EAF : Institut français des Emirats arabes unis.

ESPAGNE

Institut français d'Espagne (dont antennes à Barcelone, Bilbao, Saragosse, Valence).

ESTONIE

Institut français d'Estonie.

ÉTATS-UNIS

Mission culturelle et universitaire française aux Etats-Unis (dont antennes à Atlanta, Boston, Chicago, Houston, La Nouvelle-Orléans, Los Angeles, Miami, San Francisco, Washington).

FINLANDE

Institut français de Finlande.

GABON

Institut français du Gabon.

GÉORGIE

Institut français de Géorgie.

GHANA

EAF : Institut français du Ghana.

GRÈCE

Institut français de Grèce (dont antennes à Corinthe, Larissa, Livadia et Patras).

GUINÉE CONAKRY

Institut français de Guinée.

GUINÉE ÉQUATORIALE

Institut français de Guinée équatoriale.

HAÏTI

Institut français en Haïti.

HONGRIE

Institut français en Hongrie.

INDE

Institut français en Inde (dont antennes à Ahmedabad, Bangalore, Bombay, Calcutta, Chennai, Hyderabad, Pune et Chandigarh).

INDONÉSIE

Institut français d'Indonésie et ses antennes à Wigaya, à Bandung dénommée "Centre culturel français de Bandung”, à Surabaya dénommée "Centre culturel français de Surabaya”, à Yogyakarta dénommée "Centre culturel français de Yogyakarta".

IRAK

Institut français en Irak (dont antenne du Kurdistan Irakien à Erbil).

IRAN

Institut français de Téhéran.

ISRAËL

Institut français d'Israël (dont antennes à Haïfa, Nazareth, Beersheva et du Néguev).

ITALIE

Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise).

JAPON

Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).

JÉRUSALEM

Institut français de Jérusalem (dont antennes à Jérusalem Ouest, Gaza, Naplouse et Ramallah).

JORDANIE

Institut français de Jordanie.

KIRGHIZSTAN

Institut français du Kirghizstan

KOSOVO

Institut français du Kosovo.

KOWEÏT

EAF : Institut français du Koweït.

LAOS

Institut français du Laos (dont antenne à Luang Prabang).

LETTONIE

Institut français de Lettonie.

LIBAN

Institut français du Liban (dont antennes à Saïda, Nabatieh, Jounieh, Balbek, Deir El Kamar, Tyr, Tripoli et Zahlé).

LIBYE

Institut français de Libye (dont antenne à Benghazi).

LITUANIE

Institut français de Lituanie.

LUXEMBOURG

Institut français du Luxembourg.

MACÉDOINE

Institut français de Skopje.

MADAGASCAR

Institut français de Madagascar (dont antennes à Antsirabe, Diégo-Suarez, Tamatave, Fianarantsoa, Tuléar, Mahajanga).

MALAWI

MALI

Institut français du Mali.

MAROC

Institut français du Maroc (dont antennes à Agadir, Casablanca, Fès, Kenitra, Marrakech, Meknès, Oujda, Tanger et Tétouan).

MAURICE

Institut français de Maurice.

MAURITANIE

Institut français de Mauritanie.

MEXIQUE

Institut français d'Amérique Latine (IFAL) Mexico (dont antennes à Monterey, Guadalajara et Merida).

MONTÉNÉGRO

Institut français du Monténégro.

NIGERIA

Institut français du Nigeria.

NORVÈGE

Institut français de Norvège (dont antenne à Stavanger).

OUZBÉKISTAN

PAKISTAN

Institut français du Pakistan.

PAYS-BAS

Institut français des Pays-Bas (dont antenne à Groningue).

POLOGNE

Institut français de Pologne (dont antennes à Cracovie, Poznan et Wroclaw).

PORTUGAL

Institut français du Portugal (dont antenne à Porto).

QATAR

Institut français du Qatar.

ROUMANIE

Institut français de Roumanie (dont antennes à Cluj-Napoca, Iasi et Timisoara).

ROYAUME-UNI

Institut français du Royaume-Uni (dont antenne Institut français d'Ecosse).

RUSSIE

Institut français de Russie (dont antenne à Saint-Pétersbourg).

RWANDA

Institut français du Rwanda (dont antenne à Igikari).

SAINT-SIÈGE

Institut français, Centre Saint-Louis.

SÉNÉGAL

Institut français du Sénégal (dont antenne à Saint-Louis).

SERBIE

Institut français de Serbie (dont antennes à Nis et Novi Sad).

SINGAPOUR

EAF : Institut français de Singapour.

SLOVAQUIE

Institut français de Slovaquie (dont antennes à Trnava et Kosice).

SLOVÉNIE

Institut français de Slovénie.

SOUDAN

Institut français régional du Soudan (dont antenne à Juba).

SUÈDE

Institut français de Suède.

RÉPUBLIQUE ARABE DE SYRIE

Institut français de Syrie (dont antennes à Alep et Lattaquié).

TCHAD

Institut français du Tchad.

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Institut français de République Tchèque.

TOGO

Institut français du Togo.

TUNISIE

Institut français de Tunisie (dont antennes à Sfax et Sousse).

TURKMÉNISTAN

Institut français du Turkménistan.

TURQUIE

Institut français de Turquie (dont antennes à Istanbul et Izmir).

Mission de coopération éducative et linguistique (MICEL) d'Ankara.

UKRAINE

Institut français d'Ukraine (dont antenne à Kharkov).

VIETNAM

Institut français du Vietnam (dont antennes à Hô Chi Minh-Ville, Da Nang et Hué).

RÉPUBLIQUE DU YÉMEN

Institut français du Yémen (dont antenne à Aden).

TAÏWAN

Centre de coopération et d'action culturelle de Taipei.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 22 juillet 2026

Modifié parArrêté du 7 juillet 2026art. 1 : Modification d'un arrêté de janvier

En résumé. L'article a été mis à jour pour ajouter l'Institut français du Pakistan dans la liste des établissements à vocation pluridisciplinaire, sans autre modification.

En vigueur du samedi 8 novembre 2025 au mardi 21 juillet 2026

Modifié parArrêté du 4 novembre 2025art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. L'article ajoute la République centrafricaine et son institut français à la liste des établissements à vocation pluridisciplinaire.

En vigueur du lundi 10 mars 2025 au vendredi 7 novembre 2025

Modifié parArrêté du 6 mars 2025art. 1 : Modification des conditions d'autonomie financière

En résumé. L'article ajoute l'Institut français d'Arabie saoudite dans la liste des établissements à vocation pluridisciplinaire dotés de l'autonomie financière.

En vigueur du vendredi 19 avril 2024 au dimanche 9 mars 2025

Modifié parArrêté du 5 avril 2024art. 1 : Modification des conditions d'autonomie financière

En résumé. Ajout de l'Institut français du Canada (hors Québec) dans la liste des établissements à vocation pluridisciplinaire.

En vigueur du lundi 11 mars 2024 au jeudi 18 avril 2024

Modifié parArrêté du 26 février 2024art. 1 : Modification des conditions d'autonomie financière

En résumé. L'article a été mis à jour pour ajouter l'Albanie et le Kosovo comme nouveaux pays dotés d'instituts français, ainsi que pour renommer ou modifier certains instituts existants.

En vigueur du dimanche 1 octobre 2023 au dimanche 10 mars 2024

Modifié parArrêté du 1er septembre 2023art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. L'article a été mis à jour pour ajouter l'Institut français du Kirghizstan dans la liste des établissements à vocation pluridisciplinaire.

En vigueur du lundi 17 janvier 2022 au samedi 30 septembre 2023

Modifié parArrêté du 12 janvier 2022art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. L'article ajoute l'Arménie et son Institut français comme nouveaux établissements à vocation pluridisciplinaire, tout en conservant la liste inchangée des centres de recherches.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au dimanche 16 janvier 2022

Modifié parArrêté du 25 novembre 2020art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La nouvelle version précise la dénomination de deux instituts français à l'étranger et modifie le nom d'un centre de recherche au Yémen.

En vigueur du dimanche 2 août 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 27 juillet 2020art. 1 : Modification d'un article de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La modification supprime l'Institut français du Brésil et son Institut français d'Amérique Centrale, tout en ajoutant la Maison de France de Rio de Janeiro.

En vigueur du jeudi 4 juin 2020 au samedi 1 août 2020

Modifié parArrêté du 19 mai 2020art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La modification supprime le Canada et son Centre culturel français de la liste des établissements à vocation pluridisciplinaire.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mercredi 3 juin 2020

Modifié parArrêté du 11 décembre 2019art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La liste des centres de recherches a été mise à jour avec l'ajout de trois instituts français (Afghanistan, Inde et Russie) et la suppression de trois délégations archéologiques ou centres des sciences humaines (Afghanistan, Inde et Russie).

En vigueur du samedi 23 mai 2015 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parARRÊTÉ du 26 mars 2015art. 1 (V) : Modification des consignes de style pour les articles réglementairesARRÊTÉ du 26 mars 2015art. 1 : Modification d'un article de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La suppression de l'Institut français du Cap-Vert et de l'Institut français d'Ouzbékistan a été effectuée.

En vigueur du lundi 14 avril 2014 au vendredi 22 mai 2015

Modifié parArrêté du 7 avril 2014art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La liste des établissements dotés de l'autonomie financière a été mise à jour avec l'ajout de nouveaux instituts dans plusieurs pays, notamment aux Émirats Arabes Unis, au Ghana, au Koweït et à Singapour.

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au dimanche 13 avril 2014

Modifié parArrêté du 21 décembre 2012art. 1 : Modification d'un article de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La liste des établissements bénéficiant de l'autonomie financière a été mise à jour, avec des ajouts et suppressions d'instituts dans plusieurs pays.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 16 décembre 2011art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. La liste des établissements bénéficiaires de l'autonomie financière a été mise à jour, avec la suppression du Centre de civilisation française et d'études francophones (CCFEF) auprès de l'université de Varsovie en Pologne.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 22 décembre 2011art. 1 : Modification de l'arrêté du 24 janvier

En résumé. Ajout de deux centres culturels français au Malawi et en Pologne, ainsi que la suppression de l'Institut français d'Afrique du Sud dans la section I.

En vigueur du samedi 31 décembre 2011 au lundi 31 décembre 2012

Modifié parArrêté du 19 mars 2012art. 1 : Modification d'un arrêté

En résumé. L'article a été mis à jour pour renommer et réorganiser plusieurs instituts français à l'étranger, notamment en remplaçant les anciens centres culturels par des instituts français avec des antennes dans différentes villes.

En vigueur du dimanche 21 août 2011 au vendredi 30 décembre 2011

Modifié parArrêté du 26 juillet 2011art. 1 : Modification d'un article réglementaire

En résumé. La liste des établissements bénéficiant de l'autonomie financière a été mise à jour, avec des ajouts et suppressions d'antennes dans plusieurs pays, notamment au Royaume-Uni où l'Institut français du Royaume-Uni est réintroduit après suppression.

En vigueur du vendredi 4 février 2011 au samedi 20 août 2011

Source : Légifrance