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Arrêté du 24 janvier 2008

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

Abrogation Arrêté du 8 décembre 1986

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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Suppression du contrôle financier spécifique au musée Rodin

Résumé. L'arrêté de 1986 concernant le contrôle financier du musée Rodin est supprimé.

A modifié les dispositions suivantes :

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