Arrêté du 23 octobre 2023

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 2 octobre 1997
Art. 1, Art. 1 bis, Sct. TITRE Ier : COLORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : EDULCORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTRES QUE COLORANTS ET EDULCORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I-A, Art. Annexe I-B, Art. Annexe I-C, Art. Annexe I-D, Art. Annexe I-E, Art. Annexe II, Art. Annexe III-A, Art. Annexe III-B, Art. Annexe III-C, Art. Annexe III-D, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI-A, Art. Annexe VI-B, Art. Annexe VI-C, Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite)

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Suppression d'articles sur les additifs alimentaires

Résumé. L'arrêté du 23 octobre 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 2 octobre 1997 concernant les additifs alimentaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 octobre 1997Art. 1Arrêté du 2 octobre 1997Art. 1 bisArrêté du 2 octobre 1997Sct. TITRE Ier : COLORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES
-Arrêté du 2 octobre 1997
Art. 1, Art. 1 bis, Sct. TITRE Ier : COLORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : EDULCORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTRES QUE COLORANTS ET EDULCORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I-A, Art. Annexe I-B, Art. Annexe I-C, Art. Annexe I-D, Art. Annexe I-E, Art. Annexe II, Art. Annexe III-A, Art. Annexe III-B, Art. Annexe III-C, Art. Annexe III-D, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI-A, Art. Annexe VI-B, Art. Annexe VI-C, Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite), Art. Annexe VI-C (suite)

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