Le ministre des armées,
Vu le décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense, notamment son article 10-1 ;
Vu l'arrêté du 9 août 2012 modifié fixant les modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2013 modifié fixant les modalités de désignation et les attributions du chargé de prévention des risques professionnels, notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2014 modifié relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d'encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu'à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense ;
Vu l'avis de la formation spécialisée ministérielle du 21 novembre 2024 ;
Vu l'avis de la commission interarmées de prévention du 19 décembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Sct. Titre Ier : FORMATION DES FONCTIONNELS DE LA PRÉVENTION ET DES AUTORITÉS LOCALES EN CHARGE DE LA PRÉVENTION > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 2 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Sct. Chapitre Ier : Formation initiale et générale des fonctionnels de la prévention et des autorités locales en charge de la prévention > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 3 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 3-1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 5 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 6 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 8 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 10 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 11 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 12 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 > > Art. 13 > >
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Les chefs d'état-major, le délégué général pour l'armement, le secrétaire général pour l'administration, les directeurs et chefs de services relevant directement du ministre et les directeurs relevant directement du chef d'état-major des armées sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 janvier 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
T. de Vanssay