Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les formations à la sécurité
Résumé. Le chef d'organisme doit organiser des formations à la sécurité avec l'aide de spécialistes et s'assurer que chaque agent les suit.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 1er décembre 2014Art. 13 : Organisation des formations à la sécurité
→ Version 2 : Modification des procédures de formation à la sécurité
→ Version 2 : Modification des procédures de formation à la sécurité
- ARRÊTÉ du 1er décembre 2014Art. 13