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Suppression d'un certificat de spécialisation agricole
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
ARRÊTÉ du 23 février 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 8 juillet 2011 (VT)
Création d'un certificat de spécialisation agricole en restauration collective
Arrêté du 8 juillet 2011 · art. 1 (VT)
Création d'un certificat de spécialisation en restauration collective
Arrêté du 8 juillet 2011 · art. 2 (VT)
Certificat de spécialisation agricole en restauration collective
Arrêté du 8 juillet 2011 · art. 5 (VT)
Publication d'un arrêté concernant l'enseignement et l'agriculture
Arrêté du 8 juillet 2011 · art. 6 (VT)
Certificat de spécialisation agricole en restauration collective
Arrêté du 8 juillet 2011 · art. 4 (VT)
Accès au certificat de spécialisation agricole en restauration collective
Arrêté du 8 juillet 2011 · art. 3 (VT)
Établissements formateurs pour un certificat en restauration collective
Arrêté du 8 juillet 2011 · art. (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 8 juillet 2011