Arrêté du 22 janvier 2014

Article 20

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Article 20

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 avril 2002
Art. 1, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 avril 2002
Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 15, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 avril 2002
Art. 7, Art. 9

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En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Modification des règles d'obtention du diplôme de master

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs articles concernant l'organisation et la délivrance du diplôme de master.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 avril 2002Art. 2Arrêté du 25 avril 2002Art. 6Arrêté du 25 avril 2002Art. 10
-Arrêté du 25 avril 2002
Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 15, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

En résumé. L'article a été mis à jour pour clarifier les références aux articles modifiés et abrogés dans l'arrêté du 25 avril 2002, en supprimant les tirets inutiles.

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance