En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'obtention du diplôme de master
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 avril 2002Art. 1, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 avril 2002Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 15, Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 avril 2002Art. 7, Art. 9