Abrogé1 septembre 2014
Abrogé par Arrêté du 22 janvier 2014 - art. 20 (V)
Créé le 27 avril 2002
A titre transitoire, l'ensemble des établissements ayant, avant la parution du présent texte, mis en oeuvre, de leur propre initiative, des formations conduisant à des diplômes d'établissement dénommés masters, peuvent maintenir leur dispositif jusqu'au 31 août 2003.