JORF n°0218 du 20 septembre 2014
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Les notes obtenues à l'examen peuvent désormais être reportées sur les unités correspondantes du nouveau diplôme, avec des correspondances précisées en annexe V au lieu de VI.
La spécialité 'cultures marines' est confirmée dans l'attestation délivrée aux élèves de première professionnelle, avec des ajustements mineurs dans la désignation et la référence à l'annexe.
La durée de la formation en milieu professionnel est simplifiée à vingt semaines, avec des détails sur les modalités et objectifs ajoutés en annexe IV.
Le texte a été mis à jour pour refléter les changements de terminologie et d'accès à la formation professionnelle dans le domaine des cultures marines.
La modification précise les conditions de formation pour la spécialité 'cultures marines' du baccalauréat professionnel, en distinguant les élèves de la formation initiale scolaire des apprentis.
La définition de la spécialité 'cultures marines' du baccalauréat professionnel a été restructurée en trois référentiels distincts (activités, compétences, évaluation) avec des annexes spécifiques pour chacun.
La spécialité 'cultures marines' du baccalauréat professionnel peut désormais être préparée dans des établissements relevant de différents ministères, avec une mise à jour de la date et des références réglementaires.
La spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel est confirmée, avec la suppression de la mention de son rattachement au champ professionnel « métiers de la mer ».