ARRÊTÉ du 22 août 2014

Annexe VI

Créé le 21 septembre 2014 · En vigueur depuis le 31 juillet 2026

MODÈLE DE L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMÉDIAIRE EN BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

En tête du Ministère chargé de la mer Nom du service de délivrance
ANNÉE SCOLAIRE..../....
L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMEDIAIRE EN BACCALAUREAT PROFESSIONNEL
SPECIALITÉ :
Est délivrée à :
l'élève : [identité de l'élève : nom, prénom, date de naissance]
A, le
Signature de l'autorité de délivrance

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 31 juillet 2026

Modifié parArrêté du 27 juillet 2026art. 12

MODÈLE DE L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMÉDIAIRE EN BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL En tête du Ministère chargéde la mer

Nom du service de délivrance

ANNÉE SCOLAIRE..../....

L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMEDIAIRE EN BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SPECIALITÉ : Est délivrée à: l'élève: \[identité de l'élève: nom, prénom, date de naissance\]

A, le

Signature de l'autorité de délivrance

En vigueur du dimanche 21 septembre 2014 au jeudi 30 juillet 2026

Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : [email protected] ou site internet : www.ucem-nantes.fr.