ARRÊTÉ du 22 août 2014

Article 3

Abrogation à venir1 septembre 2026

Créé le 21 septembre 2014 · Sera abrogé le 1 septembre 2026

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont définis en annexe I.1 et I.2 au présent arrêté (1).
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « cultures marines » sont définies en annexe I.2-6 au présent arrêté (1).

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 septembre 2026
Entrera en vigueur le mardi 1 septembre 2026

Modifié parArrêté du 27 juillet 2026art. 3

La spécialité "cultures marines" du baccalauréat professionnel est définie par unréférentiel qui comporte : a) Un référentiel d'activités définien annexe I(1) ; b) Un référentiel de compétences défini en annexe II(1); c) Unréférentiel d'évaluation défini en annexe III (1) qui comprend les annexes III.1 relative aux unités constitutives du diplôme, III.2relativeau règlement d'examen et III.3 relative à la définition des épreuves.

En vigueur du dimanche 21 septembre 2014 au lundi 31 août 2026

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont définis en annexe I.1 et I.2 au présent arrêté (1).
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « cultures marines » sont définies en annexe I.2-6 au présent arrêté (1).