A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2
1 version
1 modifié
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Section suivante
Arrêté du 21 septembre 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51 et A. 212-57-1 ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 7 → Version 4
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Sct. AnnexesArrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-A → Version 1Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-B → Version 1
- Arrêté du 25 janvier 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe III-A, Art. Annexe III-B
1 version
7 créés
3 cités
Créé le 6 octobre 2018
Les dispositions de l'article 4 et des annexes II et IV figurant à l'article 7 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté. Les autres dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de sa date de publication.
1 version
Créé le 6 octobre 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 septembre 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le samedi 6 octobre 2018
Arrêté du 21 septembre 2018
Article 1
Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9