Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation en équitation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des modalités d'évaluation
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5
Arrêté du 21 septembre 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5
Source : Légifrance