Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 15 juin 2021,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2 bis
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 6
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 7
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 8
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
4 créés
1 cité
Créé le 17 octobre 2021
I. - Les dispositions figurant aux articles 3, 5, 8 et à l'annexe III figurant à l'article 9 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions figurant aux articles 2, 6, 7 et aux annexes I et II figurant à l'article 9 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Créé le 17 octobre 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 20 septembre 2021.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe au directeur des sports, cheffe de service,
L. Vagnier
En vigueur depuis le dimanche 17 octobre 2021