Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'entrée en formation d'encadrement de hockey sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Création d'annexes pour le diplôme de hockey sur glace
Arrêté du 20 septembre 2021 · art. 9
Application temporelle des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 20 septembre 2021 · art. 10
Conditions pour former des entraîneurs de hockey sur glace
Arrêté du 25 janvier 2011 · art. 3 (V)
Art. A212-36
Code du sport
Art. A212-57-1
Code du sport