Arrêté du 20 septembre 2021

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 janvier 2011

Art. 6

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Précision des modalités d'évaluation en hockey sur glace

Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables du hockey sur glace sont précisées dans différents articles du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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