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Précision des modalités d'évaluation en hockey sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Application temporelle des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 20 septembre 2021 · art. 10
Exemptions pour les entraîneurs de hockey sur glace
Arrêté du 25 janvier 2011 · art. 6 (V)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport