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Création d'annexes pour le diplôme de hockey sur glace
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 20 septembre 2021
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source : Légifrance
Application temporelle des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 20 septembre 2021 · art. 10
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 25 janvier 2011
Art. Annexe II (V)
Arrêté du 25 janvier 2011
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 25 janvier 2011
Annexes de l'arrêté du 25 janvier 2011
Arrêté du 25 janvier 2011 · Annexes (V)
Art. A212-57
Code du sport