Arrêté du 20 mars 2025

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mars 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles de recrutement des chefs du choeur militaire

Résumé. L'arrêté du 20 mars 2025 supprime les règles de recrutement et de sélection des chefs et assistants du choeur de l'armée française.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mars 2006Art. 1Arrêté du 27 mars 2006Art. 2Arrêté du 27 mars 2006Art. 3
- Arrêté du 27 mars 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14

Historique des versions

Source : Légifrance