Abrogé par Arrêté du 20 mars 2025 - art. 2
Créé le 13 avril 2006 · Abrogé le 2 avril 2025
L'arrêté du 8 septembre 1982 modifié relatif aux emplois de chef et de chef assistant du choeur de l'armée française est abrogé.
Arrêté du 27 mars 2006
L'arrêté du 8 septembre 1982 modifié relatif aux emplois de chef et de chef assistant du choeur de l'armée française est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 20 mars 2025 - art. 2
Créé le 13 avril 2006 · Abrogé le 2 avril 2025
L'arrêté du 8 septembre 1982 modifié relatif aux emplois de chef et de chef assistant du choeur de l'armée française est abrogé.
Abrogé depuis le mercredi 2 avril 2025
Abrogé parArrêté du 20 mars 2025art. 2
En vigueur du jeudi 13 avril 2006 au mardi 1 avril 2025
Source : Légifrance