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ARRÊTÉ du 20 juillet 2015

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 octobre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
- Arrêté du 4 janvier 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Les candidats admissibles à la session 2015, organisée selon les dispositions de l'arrêté du 29 octobre 2001 susmentionné mais non admis, conservent le bénéfice de leur admissibilité pour la session 2016.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 23 juillet 2015 · Abrogé le 6 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des règles du certificat d'aptitude pour instituteurs et professeurs des écoles

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant le certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur, notamment ceux relatifs aux épreuves et à la composition du jury.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 octobre 2001Art. 1 : Les différentes catégories de professeurs formateursArrêté du 29 octobre 2001Art. 2 : Suppression d'un arrêté sur les instituteurs formateursArrêté du 29 octobre 2001Art. 3 : Publication d'un arrêté sur les maîtres formateurs
- Arrêté du 29 octobre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
- Arrêté du 4 janvier 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Les candidats admissibles à la session 2015, organisée selon les dispositions de l'arrêté du 29 octobre 2001 susmentionné mais non admis, conservent le bénéfice de leur admissibilité pour la session 2016.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 23 juillet 2015 au mercredi 5 mai 2021

Source : Légifrance