Arrêté du 20 janvier 2020

Article 18

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 janvier 2014Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 janvier 2014Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 janvier 2014Art. 3 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2014Sct. Chapitre Ier : Admissibilité aux premier et second concoursArrêté du 13 janvier 2014Art. 4 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2014Sct. Chapitre II : Préadmission et admission aux premier et second concoursArrêté du 13 janvier 2014Art. 5 → Version 3Arrêté du 13 janvier 2014Art. 6 → Version 3Arrêté du 13 janvier 2014Art. 6-1 → Version 1Arrêté du 13 janvier 2014Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux jurys de concoursArrêté du 13 janvier 2014Art. 7 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2014Art. 8 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2014Art. 9 → Version 4Arrêté du 13 janvier 2014Art. 10 → Version 3Arrêté du 13 janvier 2014Art. 11 → Version 3Arrêté du 13 janvier 2014Art. 12 → Version 3Arrêté du 13 janvier 2014Art. 13 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2014Art. 14 → Version 1Arrêté du 13 janvier 2014Art. 15 → Version 1Arrêté du 13 janvier 2014Art. 17 → Version 1Arrêté du 13 janvier 2014Art. 18 → Version 1
- Arrêté du 13 janvier 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : Admissibilité aux premier et second concours, Art. 4, Sct. Chapitre II : Préadmission et admission aux premier et second concours, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux jurys de concours, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 17, Art. 18

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