Abrogé1 septembre 2024
Abrogé par Arrêté du 6 août 2021 - art. 10 (V)
Créé le 23 décembre 2018
Les dispositions du présent arrêté sont applicables au baccalauréat de la session 2021 et aux épreuves anticipées organisées au titre de cette session de l'examen. Elles abrogent, à compter de leur entrée en vigueur, l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2006Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2006Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2006Art. 5 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2006Art. 6 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2006Art. 7 → Version 7Arrêté du 28 septembre 2006Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2006Art. 9 → Version 3Arrêté du 28 septembre 2006Art. 10 → Version 4Arrêté du 28 septembre 2006Art. 15 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2006Art. 16 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2006Art. 17 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2006Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 28 septembre 2006Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 28 septembre 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexe, Art. Annexe