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Arrêté du 20 août 2024

modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Modification des règles du diplôme d'athlétisme

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour obtenir le diplôme d'athlétisme, en précisant les compétences requises et les modalités de formation.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 (Création du diplôme d'État pour les entraîneurs d'athlétisme) modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 juin 2024,

Arrête :

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Modification des compétences du diplôme d'athlétisme

Résumé. Les compétences requises pour obtenir le diplôme d'athlétisme sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'un article sur les référentiels de compétences pour un diplôme sportif

Résumé. L'arrêté du 20 août 2024 ajoute un nouvel article qui précise où trouver les détails des compétences et évaluations pour obtenir le diplôme d'État dans le sport.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'accès à la formation d'entraîneur en athlétisme

Résumé. Les exigences pour entrer en formation d'entraîneur en athlétisme changent : il faut maintenant justifier d'une culture dans le domaine et avoir un résultat sportif de niveau départemental.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des dispenses de vérification pour certains diplômes en athlétisme

Résumé. L'arrêté du 20 août 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes et brevets en athlétisme.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Modification des exigences pour l'enseignement de l'athlétisme

Résumé. Les exigences pour les futurs enseignants d'athlétisme sont mises à jour, notamment la vérification des compétences en sécurité et en pédagogie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des modalités d'évaluation des unités capitalisables UC3 et UC4

Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables UC3 et UC4 pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport sont désormais détaillées en annexe II de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des qualifications pour le diplôme d'État en athlétisme

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État en athlétisme sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Déplacement du tableau des dispenses et équivalences

Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'athlétisme est déplacé en annexe III.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création du référentiel pour le DEJEPS mention athlétisme

Résumé. Un nouvel arrêté crée le référentiel d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "athlétisme et disciplines associées".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2010Sct. ANNEXES : Annexes réglementairesArrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe IArrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe II
- Arrêté du 8 novembre 2010
Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

En vigueur depuis le 7 septembre 2024

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Entrée en vigueur de l'arrêté pour les sessions de formation

Résumé. Les formations qui commencent après le 6 septembre 2024 doivent suivre les règles de cet arrêté.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.

En vigueur depuis le 7 septembre 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 août 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le samedi 7 septembre 2024

Arrêté du 20 août 2024
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