JORF n°0212 du 6 septembre 2024

Arrêté du 20 août 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 juin 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2010

Résumé L'article 1 change des règles d'un autre texte, sans préciser quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 2 > >

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Article 2

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Création de l'arrêté du 8 novembre 2010, art. 2 bis

Résumé L'article 2 de l'arrêté du 20 août 2024 inclut les règles de l'article 2 bis d'un autre arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2010

Résumé Un texte de 2024 change un texte de 2010 pour s'adapter aux besoins d'aujourd'hui.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Abrogation de l'article 4 de l'arrêté du 8 novembre 2010

Résumé L'article 4 d'un arrêté de 2010 a été supprimé par un nouvel arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2010

Résumé Un nouveau règlement change des règles anciennes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification de l'arrêté du 8 novembre 2010

Résumé Cet article change des règles d'un arrêté plus ancien mais ne dit pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Modification des dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2010

Résumé Cet article met à jour les règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 7 > >

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Article 8

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Modification des dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2010, Art. 8

Résumé Un arrêt de 2024 change des règles de 2010, mais ne dit pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 8 > >

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Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des annexes de l'arrêté du 8 novembre 2010

Résumé Cet article modifie trois annexes d'un arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

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Article 10

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Entrée en vigueur de l'arrêté pour les sessions de formation

Résumé Les formations qui commencent après le 6 septembre 2024 doivent suivre les règles de cet arrêté.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.

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Article 11

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 août 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais