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Suppression des dispenses de vérification pour certains diplômes en athlétisme
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4
Arrêté du 20 août 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4
cite
Source : Légifrance