JORF n°0129 du 6 juin 2023

Arrêté du 1er juin 2023

Le ministre des armées,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2018-614 du 16 juillet 2018 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives aux enseignements conduisant au baccalauréat général et aux formations technologiques conduisant au baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021 ;

Vu l'arrêté du 23 juillet 2019 pris en application de l'article R. 425-13 du code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 22 août 2019 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense ;

Vu l'arrêté du 1er avril 2022 relatif aux conditions médicales d'admission dans les lycées de la défense,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé Un arrêté de 2019 est mis à jour avec les nouvelles règles des articles 2 à 8.

L'arrêté du 22 août 2019 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 8.

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Article 2

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Modification des dispositions de l'arrêté du 22 août 2019

Résumé Certaines règles ont été changées pour être plus claires et à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2019 > > Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 12 > >

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5 modifiés

Article 3

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Modification de l'article 4 de l'arrêté du 22 août 2019

Résumé Un arrêté de 2023 change les règles d'un autre arrêté de 2019.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2019 > > Art. 4 > >

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1 modifié

Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 22 août 2019

Résumé Cet article modifie une règle d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2019 > > Art. 6 > >

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Article 5

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Modification de l'arrêté du 22 août 2019

Résumé Un article a été changé dans un autre texte de loi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2019 > > Art. 15 > >

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Article 6

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Modification de dispositions

Résumé Des règles ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2019 > > Art. null > >

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Article 7

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Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté, mais ne dit pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2019 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 8

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Modification des dispositions de l'arrêté du 22 août 2019

Résumé Cet article modifie des parties de l'arrêté de 2019 sans préciser lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2019 > > Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null > >

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6 modifiés

Article 9

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er juin 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la fonction militaire,

L. Pozzo Di Borgo