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Le ministre des armées,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2018-614 du 16 juillet 2018 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives aux enseignements conduisant au baccalauréat général et aux formations technologiques conduisant au baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021 ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2019 pris en application de l'article R. 425-13 du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense ;
Vu l'arrêté du 1er avril 2022 relatif aux conditions médicales d'admission dans les lycées de la défense,
Arrête :
Créé le 7 juin 2023
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 12
1 version
5 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null
1 version
6 modifiés
Créé le 7 juin 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er juin 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la fonction militaire,
L. Pozzo Di Borgo
En vigueur depuis le mercredi 7 juin 2023