Arrêté du 1er juin 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 22 août 2019 susvisé (Arrêté du 22 août 2019 sur les lycées de la défense) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles d'admission et de redoublement dans les lycées de la défense) à 8 (Modification des références réglementaires dans les contrats d'éducation).

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En vigueur depuis le 7 juin 2023

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de 2019 est mis à jour avec les nouvelles règles des articles 2 à 8.

L'arrêté du 22 août 2019 susvisé (Arrêté du 22 août 2019 sur les lycées de la défense) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles d'admission et de redoublement dans les lycées de la défense) à 8 (Modification des références réglementaires dans les contrats d'éducation).

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En vigueur depuis le mercredi 7 juin 2023

Source : Légifrance